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Marques déposées par la société Communauté de Communes du Bassin de Gannat
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Les Mondes d'Ogaïa
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Mondes d'Ogaïa
Communauté de Communes du Bassin de Gannat, EPCI

Numéro de dépôt :
3967460
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2022
Les Mondes d\'Ogaïa de Communauté de Communes du Bassin de Gannat

Présentation de la marque Les Mondes d'Ogaïa

Déposée le 4 décembre 2012 par la société Communauté de Communes du Bassin de Gannat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Les Mondes d'Ogaïa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la société Communauté de Communes du Bassin de Gannat domicilié(e) 1 Place Fresnaye, BP 83 - 03800 - GANNAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 240 300 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Communauté de Communes du Bassin de Gannat, M. HUGUET Louis domicilié(e) 1 Place Fresnaye, BP 83 - 03800 - GANNAT - France.

La marque Les Mondes d'Ogaïa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Mondes d'Ogaïa est expirée depuis le 4 décembre 2022.

Communauté de Communes du Bassin de Gannat a également déposé les autres marques suivantes : LES MONDES D'OGAÏA


Communauté de Communes du Bassin de Gannat, EPCI - 1 Place Fresnaye, BP 83 - 03800 - GANNAT - France - SIREN 240300533


Communauté de Communes du Bassin de Gannat, M. HUGUET Louis - 1 Place Fresnaye, BP 83 - 03800 - GANNAT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.